27108_PLU_20180122

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURTH"


Informations

Nom du document DU_27108
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURTH
Maillage 27108 BOURTH
Source Inconnue
Téléversé le 25/03/2020 à 15:22
Publié le 25/03/2020 à 19:21
Mis à jour le 25/02/2022 à 12:03
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 1
Nom de l'archive 27108_PLU_20180122
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-eaf3698cbb657f120e0e2799e4d96437
Producteur Interco du Sud de l'Eure
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.