26282_PLU_20230526

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROMEYER"


Informations

Nom du document DU_26282
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROMEYER
Maillage 26282 ROMEYER
Source Téléversement
Téléversé le 10/10/2023 à 15:53
Publié le 10/10/2023 à 16:14
Mis à jour le 10/10/2023 à 16:14
Statut
Version 3
Nom de l'archive 26282_PLU_20230526
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-eb008ad7ed46599e5c9ab923ee8ca12d
Producteur Communauté des Communes du Diois

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROMEYER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 26282
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [5.3930602,44.7509478,5.4830351,44.8298556]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26282_procedure_20230526.pdf Procédure
26282_rapport_20230526.pdf Rapport
26282_padd_20230526.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26282_prescription_surf_05_00_20230526.pdf Emplacement réservé
26282_reglement_20230526.pdf Règlement écrit
26282_reglement_graphique_20230526.pdf Règlement graphique
26282_carte_foret_onf_20230526.pdf Carte foret onf
26282_carte_zones_inondables_20230526.pdf Carte zones inondables
26282_fiche_risques_20230526.pdf Fiche risques
26282_info_surf_04_00_20230526.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
26282_info_surf_19_01_20230526.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
26282_info_surf_99_00_20230526.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
26282_liste_annexes_20230526.pdf Liste annexes
26282_liste_plan_20230526.pdf Liste plan
26282_liste_sup_20230526.pdf Liste sup
26282_synthese_dates_procedure_20230526.pdf Synthese dates procedure
26282_orientations_amenagement_20230526.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté des Communes du Diois
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@paysdiois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@paysdiois.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.