49109_PLU_20240617

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CORON"


Informations

Nom du document DU_49109
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CORON
Maillage 49109 CORON
Source Téléversement
Téléversé le 12/03/2026 à 15:55
Publié le 12/03/2026 à 17:05
Mis à jour le 12/03/2026 à 17:05
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 49109_PLU_20240617
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-eb13464fb753829a5ccfafe790944a99
Producteur Commune de CORON
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 49109
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.6888636,47.0887324,-0.5874812,47.1514593]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/06/2024
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
49109_procedure_20240617.pdf Procédure
49109_rapport_20240617.pdf Rapport
49109_rapport_2_20240617.pdf Partie 2
49109_padd_20240617.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49109_prescription_surf_03_00_20240617.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
49109_reglement_20240617.pdf Règlement écrit
49109_reglement_graphique_20240617.pdf Règlement graphique
49109_annexes_sanitaires_20240617.pdf Annexes sanitaires
49109_info_lin_19_01_2_20240617.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
49109_info_lin_19_01_3_20240617.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
49109_info_surf_04_00_20240617.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
49109_info_surf_14_00_20240617.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
49109_info_surf_19_01_1_20240617.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
49109_liste_annexes_20240617.pdf Liste annexes
49109_liste_sup_20240617.pdf Liste sup
49109_plan_sup_20240617.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de CORON
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement-adc@choletagglomeration.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de CORON
Téléphone : Aucun
Courriel : amenagement-adc@choletagglomeration.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.