43142_CC_20260603

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de MONTREGARD"


Informations

Nom du document DU_43142
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de MONTREGARD
Maillage 43142 MONTREGARD
Source Téléversement
Téléversé le 03/07/2026 à 10:20
Publié le 07/07/2026 à 11:56
Mis à jour le 07/07/2026 à 11:56
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 4
Nom de l'archive 43142_CC_20260603
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-eb160f65c7ba2d588e67c12aae742e11
Producteur Mairie de Montregard
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTREGARD. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 43142
  • -
  • CC
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.289929,45.1290987,4.4169517,45.1870311]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 28/07/2017
Date de publication :
Date de révision : 03/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
43142_procedure_20260603.pdf Procédure
43142_rapport_1_20260603.pdf Partie 1
43142_rapport_2_20260603.pdf Partie 2
43142_rapport_3_20260603.pdf Partie 3
43142_rapport_4_20260603.pdf Partie 4
43142_info_lin_19_01_1_20260603.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
43142_info_lin_19_01_2_20260603.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
43142_info_surf_04_00_20260603.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
43142_info_surf_19_01_1_20260603.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
43142_info_surf_19_01_2_20260603.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
43142_info_surf_99_00_20260603.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
43142_liste_annexes_20260603.pdf Liste annexes
43142_liste_sup_20260603.pdf Liste sup
43142_plan_sup_20260603.pdf Plan sup
43142_sectorisation_graphique_1_20260603.pdf Sectorisation graphique 1
43142_sectorisation_graphique_2_20260603.pdf Sectorisation graphique 2
43142_sectorisation_graphique_3_20260603.pdf Sectorisation graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Montregard
Téléphone : 04 71 59 93 45
Courriel : commune.montregard@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Montregard
Téléphone : 04 71 59 93 45
Courriel : commune.montregard@wanadoo.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 43142 MONTREGARD depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.