56134_PLU_20070109

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOHON"


Informations

Nom du document DU_56134
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MOHON
Maillage 56134 MOHON
Source Téléversement
Téléversé le 04/09/2020 à 10:30
Publié le 04/09/2020 à 20:38
Mis à jour le 04/09/2020 à 20:38
Statut
Version 1
Nom de l'archive 56134_PLU_20070109
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-eb39a2177c9ed86783e580ae12529830
Producteur mairie de mohon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MOHON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 04/09/2020.
Emprise [-2.5487291,48.0248672,-2.4415443,48.1036863]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
56134_procedure_20070109.pdf Procédure
56134_rapport_20070109.pdf Rapport
56134_padd_20070109.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
56134_reglement_20070109.pdf Règlement écrit
56134_reglement_graphique_20070109.pdf Règlement graphique
56134_annexes_sanitaires_20070109.pdf Annexes sanitaires
56134_assainissement_20070109.pdf Assainissement
56134_liste_sup_20130604.pdf Liste sup
56134_liste_sup_initial_20070109.pdf Liste sup initial
56134_plan_EP_20070109.pdf Plan EP
56134_plomb_20070109.pdf Plomb

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : mairie de mohon
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.mohon@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.mohon@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.