50355_PLU_20080916

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTVIRON"


Informations

Nom du document DU_50355
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTVIRON
Maillage 50355 MONTVIRON
Source Inconnue
Téléversé le 16/11/2016 à 17:59
Publié le 17/11/2016 à 12:35
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 50355_PLU_20080916
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-eb65e0e4e2dd9785c0b40d9d942f5e23
Producteur Communauté de communes d’Avranches-Mont Saint Michel

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTVIRON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-1.4440441632399297,48.72660572069012,-1.3923239198442543,48.76211536498385]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
50355_procedure_20080916.pdf Procédure
50355_rapport_20080916.pdf Rapport
50355_padd_20080916.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
50355_prescription_surf_05_1_20080916.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
50355_reglement_20080916.pdf Règlement écrit
50355_ann_san_20080916.pdf Ann san
50355_assain_1_20080916.pdf Assain 1
50355_assain_2_20080916.pdf Assain 2
50355_eau_potable_1_20080916.pdf Eau potable 1
50355_info_surf_14_1_20080916.pdf Info surf 14 1
50355_plan_annexe_1_20080916.pdf Plan annexe 1
50355_SUP_plan_1_20080916.pdf SUP plan 1
50355_SUP_texte_20080916.pdf SUP texte
5355_plan_1_20080916.pdf Plan 1
50355_orientations_amenagement_1_20080916.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes d’Avranches-Mont Saint Michel
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ccamsm.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ccamsm.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.