24516_PLU_20181206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SALIGNAC-EYVIGUES"



Informations

Nom du document DU_24516
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SALIGNAC-EYVIGUES
Maillage 24516 SALIGNAC-EYVIGUES
Source Inconnue
Téléversé le 01/03/2019 à 16:03
Publié le 01/03/2019 à 17:35
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 24516_PLU_20181206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-eb68fa11afac33e41d0634900b59486b
Producteur Communauté de Communes du Pays de Fénelon

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SALIGNAC-EYVIGUES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.3007676945825637,44.9086957686941,1.4429705091390228,44.98538994167567]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24516_liste_annexes_20181206.pdf Liste annexes
24516_orientations_amenagement_18_02_1_20181206.pdf OAP 18 02 1
24516_padd_20181206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
24516_procedure_20181206.pdf Procédure
24516_rapport_20181206.pdf Rapport
24516_reglement_20181206.pdf Règlement écrit
24516_reglement_graphique_1_20181206.pdf Règlement graphique 1
24516_reglement_graphique_2_20181206.pdf Règlement graphique 2
24516_reglement_graphique_3_20181206.pdf Règlement graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes du Pays de Fénelon
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@paysdefenelon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@paysdefenelon.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 24516 SALIGNAC-EYVIGUES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.