46334_PLU_20190703

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE VIGAN"



Informations

Nom du document DU_46334
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE VIGAN
Maillage 46334 LE VIGAN
Source Inconnue
Téléversé le 14/01/2020 à 16:53
Publié le 20/01/2020 à 14:29
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 46334_PLU_20190703
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-eb7414413cf60a3a5d1cacdb0b685410
Producteur Mairie Le Vigan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE VIGAN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.4073433324688622,44.704451479863906,1.499580775946303,44.77610957990028]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
46334_PADD_20190703.pdf PADD
46334_orientations_amenagement_20190703.pdf OAP
46334_procedure_20190703.pdf Procédure
46334_rapport_1_20190703.pdf Partie 1
46334_rapport_2_20190703.pdf Partie 2
46334_reglement_20190703.pdf Règlement écrit
46334_reglement_graphique_1_20190703.pdf Règlement graphique 1
46334_reglement_graphique_2_20190703.pdf Règlement graphique 2
46334_reglement_graphique_3_20190703.pdf Règlement graphique 3
46334_reglement_graphique_4_20190703.pdf Règlement graphique 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Le Vigan
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-levigan46@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-levigan46@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.