69160_PLU_20201218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POULE-LES-ECHARMEAUX"


Informations

Nom du document DU_69160
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POULE-LES-ECHARMEAUX
Maillage 69160 POULE-LES-ECHARMEAUX
Source Téléversement
Téléversé le 26/02/2021 à 12:57
Publié le 26/02/2021 à 16:05
Mis à jour le 26/02/2021 à 16:05
Statut
Version 1
Nom de l'archive 69160_PLU_20201218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-eb776f8900a4a7911be7885bbc039bba
Producteur Mairie de Poule-les-Echarmeaux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POULE-LES-ECHARMEAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69160
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 26/02/2021.
Emprise [4.4166686,46.1082111,4.5231513,46.1832762]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69160_procedure_20201218.pdf Procédure
69160_rapport_1_20201218.pdf Partie 1
69160_rapport_2_20201218.pdf Partie 2
69160_rapport_3_20201218.pdf Partie 3
69160_padd_20201218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69160_prescription_surf_16_01_20201218.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
69160_reglement_20201218.pdf Règlement écrit
69160_reglement_graphique_20201218.pdf Règlement graphique
69160_annexe_sanitaire_assainissement_20201218.pdf Annexe sanitaire assainissement
69160_annexe_sanitaire_dechet_20201218.pdf Annexe sanitaire dechet
69160_annexe_sanitaire_eau_potable_20201218.pdf Annexe sanitaire eau potable
69160_avis_mrae_20201218.pdf Avis mrae
69160_etude_aleas_mouvements_terrain_carte_rapport_20201218.pdf Etude aleas mouvements terrain carte rapport
69160_info_surf_14_00_20201218.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
69160_reglementation_boisements_20201218.pdf Reglementation boisements
69160_sup_arrete_as1_20201218.pdf Sup arrete as1
69160_sup_i1_20201218.pdf Sup i1
69160_sup_info_20201218.pdf Sup info
69160_sup_liste_20201218.pdf Sup liste
69160_sup_plan_20201218.pdf Sup plan
69160_sup_pprni_20201218.pdf Sup pprni
69160_sup_pprni_plan_aleas_20201218.pdf Sup pprni plan aleas
69160_sup_t1_20201218.pdf Sup t1
69160_zonage_assainissement_20201218.pdf Zonage assainissement
69160_orientations_amenagement_20201218.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Poule-les-Echarmeaux
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@poulelesecharmeaux.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : secretariat@poulelesecharmeaux.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.