54409_PLU_20190311

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OMELMONT"


Informations

Nom du document DU_54409
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OMELMONT
Maillage 54409 OMELMONT
Source Téléversement
Téléversé le 24/05/2023 à 16:03
Publié le 24/05/2023 à 16:17
Mis à jour le 24/05/2023 à 16:17
Statut
Version 4
Nom de l'archive 54409_PLU_20190311
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-eb81b43cf595912f6971dfcbb097827d
Producteur TERRES DE LORRAINE URBANISME

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OMELMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 54409
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2019 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.0986401,48.4811837,6.1373862,48.5092811]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54409_procedure_20190311.pdf Procédure
54409_rapport_20190311.pdf Rapport
54409_padd_20190311.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54409_prescription_surf_05_20190311.pdf Emplacement réservé
54409_reglement_20190311.pdf Règlement écrit
54409_reglement_graphique_20190311.pdf Règlement graphique
54409_info_surf_04_20190311.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
54409_info_surf_19_20190311.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
54409_info_surf_99_20190311.pdf Autre
54409_liste_sup_20191125.pdf Liste sup
54409_plan_sup_20191125.pdf Plan sup
54409_orientations_amenagement_20190311.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : TERRES DE LORRAINE URBANISME
Téléphone : Aucun
Courriel : sig-tdlu@cc-mosellemadon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig-tdlu@cc-mosellemadon.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 54409 OMELMONT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.