57686_CC_20180801

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de VAHL-LES-FAULQUEMONT"



Informations

Nom du document DU_57686
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de VAHL-LES-FAULQUEMONT
Maillage 57686 VAHL-LES-FAULQUEMONT
Source Téléversement
Téléversé le 02/07/2024 à 15:12
Publié le 04/07/2024 à 15:53
Mis à jour le 04/07/2024 à 15:53
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 57686_CC_20180801
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-eb8dedaf9d2121be2825f9219fed2c43
Producteur District Urbain de Faulquemont

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VAHL-LES-FAULQUEMONT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57686
    • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.6068197,49.0025257,6.6580119,49.036327]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57686_procedure_20180801.pdf Procédure
57686_rapport_20180801.pdf Rapport
57686_arrete_SUP_I1_1_20180801.pdf Arrete SUP I1 1
57686_arrete_SUP_I1_2_20180801.pdf Arrete SUP I1 2
57686_info_surf_19_01_1_20180801.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57686_info_surf_19_01_2_20180801.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57686_liste_annexes_20180801.pdf Liste annexes
57686_liste_sup_20180801.pdf Liste sup
57686_sectorisation_graphique_1_20180801.pdf Sectorisation graphique 1
57686_sectorisation_graphique_2_20180801.pdf Sectorisation graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 57686 VAHL-LES-FAULQUEMONT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.