74090_PLU_20240201

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CORNIER"


Informations

Nom du document DU_74090
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CORNIER
Maillage 74090 CORNIER
Source Téléversement
Téléversé le 22/03/2024 à 11:38
Publié le 25/03/2024 à 13:24
Mis à jour le 25/03/2024 à 13:24
Statut
Version 4
Nom de l'archive 74090_PLU_20240201
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ebbf2cdc9a752377d829eaa2e621e43e
Producteur Commune de CORNIER

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CORNIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74090
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.2596518,46.0738508,6.3266047,46.1048307]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74090_procedure_20240201.pdf Procédure
74090_rapport_20240201.pdf Rapport
74090_padd_20240201.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74090_reglement_20240201.pdf Règlement écrit
74090_reglement_graphique_20240201.pdf Règlement graphique
74090_annexe_AEP_20240201.pdf Annexe AEP
74090_annexe_EP_20240201.pdf Annexe EP
74090_annexe_EU_20240201.pdf Annexe EU
74090_annexe_SUP_20240201.pdf Annexe SUP
74090_annexe_arrete_2011_1920059_20240201.pdf Annexe arrete 2011 1920059
74090_annexe_informative_20240201.pdf Annexe informative
74090_annexe_informative_carte_aleas_20240201.pdf Annexe informative carte aleas
74090_annexes_sanitaires_20240201.pdf Annexes sanitaires
74090_orientations_amenagement_20240201.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.