82161_PLU_20241219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ETIENNE-DE-TULMONT"



Informations

Nom du document DU_82161
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ETIENNE-DE-TULMONT
Maillage 82161 SAINT-ETIENNE-DE-TULMONT
Source Téléversement
Téléversé le 06/01/2025 à 10:44
Publié le 06/01/2025 à 13:46
Mis à jour le 06/01/2025 à 13:46
Statut
Version 3
Nom de l'archive 82161_PLU_20241219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ebc17c50e93d134d290edff7f0778c9d
Producteur Commune de Saint-Etienne-de-Tulmont

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ETIENNE-DE-TULMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 82161
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.416299,44.0216188,1.4987275,44.0743357]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/01/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
82161_procedure_20210325.pdf Procédure
82161_procedure_20220609.pdf Procédure
82161_procedure_20241219.pdf Procédure
82161_rapport_1_20100909.pdf Partie 1
82161_rapport_20080226.pdf Rapport
82161_rapport_2_20140122.pdf Partie 2
82161_rapport_3_20210325.pdf Partie 3
82161_rapport_4_20220609.pdf Partie 4
82161_rapport_5_20241219.pdf Partie 5
82161_padd_20220609.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
82161_reglement_20241219.pdf Règlement écrit
82161_reglement_graphique_1_20241219.pdf Règlement graphique 1
82161_reglement_graphique_2_20241219.pdf Règlement graphique 2
82161_emplacements_reserves_20220609.pdf Emplacements reserves
82161_liste_patrimoine_20220609.pdf Liste patrimoine
82161_prescription_pct_16_20080226.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
82161_prescription_pct_16_20140122.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
82161_sites_archeologiques_20220609.pdf Sites archeologiques
82161_zonage_patrimoine_1_20220609.pdf Zonage patrimoine 1
82161_zonage_patrimoine_2_20220609.pdf Zonage patrimoine 2
82161_zonage_patrimoine_3_20220609.pdf Zonage patrimoine 3
82161_zonage_patrimoine_4_20220609.pdf Zonage patrimoine 4
82161_orientations_amenagement_1_20241219.pdf OAP 1
82161_orientations_amenagement_2_20241219.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Saint-Etienne-de-Tulmont
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-saint.etienne.de.tulmont@info82.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-saint.etienne.de.tulmont@info82.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.