57146_PLU_20181106

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COIN-LES-CUVRY"



Informations

Nom du document DU_57146
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de COIN-LES-CUVRY
Maillage 57146 COIN-LES-CUVRY
Source Téléversement
Téléversé le 27/08/2025 à 11:32
Publié le 27/08/2025 à 13:17
Mis à jour le 27/08/2025 à 13:17
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 57146_PLU_20181106
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ebc4f9ca92f1200318be627f7b1f9718
Producteur Metz Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de COIN-LES-CUVRY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57146
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 2014/10/02. Ce lot de données produit en 2018 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1023697,49.0086854,6.1722826,49.0396497]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/11/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57146_procedure_20181106.pdf Procédure
57146_rapport_1_20181106.pdf Partie 1
57146_rapport_2_20181106.pdf Partie 2
57146_padd_20181106.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57146_reglement_20181106.pdf Règlement écrit
57146_reglement_graphique_1_20181106.pdf Règlement graphique 1
57146_reglement_graphique_2_20181106.pdf Règlement graphique 2
57146_info_surf_04_00_20181106.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
57146_info_surf_19_01_1_20181106.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
57146_info_surf_19_01_2_20181106.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
57146_info_surf_19_01_3_20181106.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
57146_info_surf_99_00_1_20181106.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
57146_info_surf_99_00_2_20181106.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
57146_info_surf_99_00_3_20181106.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
57146_info_surf_99_00_4_20181106.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
57146_info_surf_99_00_5_20181106.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
57146_info_surf_99_00_6_20181106.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
57146_info_surf_99_00_7_20181106.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
57146_info_surf_99_00_8_20181106.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
57146_liste_annexes_20181106.pdf Liste annexes
57146_liste_sup_20181106.pdf Liste sup
57146_plan_sup_20181106.pdf Plan sup
57146_orientations_amenagement_1_20181106.pdf OAP 1
57146_orientations_amenagement_2_20181106.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Metz Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@metzmetropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@metzmetropole.fr


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Procédures en cours

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