05100_PLU_20250325

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PELLEAUTIER"


Informations

Nom du document DU_05100
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PELLEAUTIER
Maillage 05100 PELLEAUTIER
Source Téléversement
Téléversé le 25/04/2025 à 09:19
Publié le 25/04/2025 à 09:57
Mis à jour le 25/04/2025 à 09:57
Statut
Version 4
Nom de l'archive 05100_PLU_20250325
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ec09ecf7ba3595ec05577236eeabc91b
Producteur Commune de Pelleautier

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PELLEAUTIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 05100
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.9608268,44.4822693,6.0342847,44.5279406]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
05100_procedure_20250325.pdf Procédure
05100_rapport_20250325.pdf Rapport
05100_padd_20160421.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
05100_reglement_20250325.pdf Règlement écrit
05100_reglement_graphique_20250325.pdf Règlement graphique
05100_emplact_reserves_20160421.pdf Emplact reserves
05100_orientations_amenagement_20250325.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Pelleautier
Téléphone : Aucun
Courriel : communedepelleautier@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : communedepelleautier@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.