91662_PLU_20240206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLECONIN"


Informations

Nom du document DU_91662
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VILLECONIN
Maillage 91662 VILLECONIN
Source Téléversement
Téléversé le 07/06/2024 à 14:36
Publié le 10/06/2024 à 10:40
Mis à jour le 10/06/2024 à 10:40
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 91662_PLU_20240206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ec0d7b3966b688318f06f7cb1c8e258a
Producteur Mairie de Villeconin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLECONIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 91662
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.1002976,48.4667823,2.15141,48.5294886]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/06/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91662_procedure_20240206.pdf Procédure
91662_rapport_0_20240206.pdf Partie 0
91662_rapport_1_20240206.pdf Partie 1
91662_rapport_2_20240206.pdf Partie 2
91662_padd_20240206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91662_reglement_20240206.pdf Règlement écrit
91662_annexes_20240206.pdf Annexes
91662_servitudes_20240206.pdf Servitudes
91662_orientations_amenagement_1_20240206.pdf OAP 1
91662_orientations_amenagement_2_20240206.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.