252902622_SCOT_20260224

Détail des informations pour les données: "Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE L'ODET"


Informations

Nom du document scot_252902622
Titre du document Schéma de Cohérence Territorial (SCoT) DE L'ODET
Maillage scot_252902622 SCOT DE L'ODET
Source Téléversement
Téléversé le 05/05/2026 à 11:49
Publié le 05/05/2026 à 15:14
Mis à jour le 05/05/2026 à 15:14
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 252902622_SCOT_20260224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-ec427f3363c208f4f83a8556d4cd2351
Producteur SYMESCOTO
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Schéma de Cohérence Territoriale (SCoT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de L'ODET. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été numérisés en tant qu'objets géographiques mais le DOO est bien consultable en tant que fichier pdf.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 252902622
  • -
  • SCOT
  • -
  • TYPEREF=04
Généalogie Schéma de cohérence territoriale numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du Référentiel local.
Emprise [-4.260837,47.7012814,-3.870551,48.1639182]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
252902622_20220322_delib_prescription_R_20260224.pdf Délibération de prescription
252902622_20241204_delib_debat_pas_R_20260224.pdf Délibération relative au débat sur le PAS
252902622_20250701_bilan_concertation_prealable_R_20260224.pdf Bilan concertation prealable R
252902622_20250701_delib_arret_R_20260224.pdf Délibération d’arrêt du SCoT
252902622_20251106_arrete_enquete_publique_R_20260224.pdf Arrete enquete publique R
252902622_20251126_avis_ppa_R_20260224.pdf Avis des personnes publiques associées
252902622_20260224_delib_approbation_R_20260224.pdf Délibération d’approbation
252902622_procedure_20260224.pdf Procédure
252902622_daac_20260224.pdf Document d'aménagement artisanal et commercial
252902622_doo_20260224.pdf Document d'orientation et d'objectifs
252902622_pas_20260224.pdf Projet d'aménagement stratégique
252902622_consommation_espace_20260224.pdf Analyse de la consommation d'espace
252902622_diagnostic_20260224.pdf Diagnostic
252902622_etat_initial_environnement_20260224.pdf Etat initial environnement
252902622_evaluation_environnementale_20260224.pdf Evaluation environnementale
252902622_justification_choix_20260224.pdf Justification des choix
252902622_preambule_20260224.pdf Preambule
252902622_resume_non_technique_20260224.pdf Resume non technique
252902622_sommaire_global_20260224.pdf Sommaire global

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SYMESCOTO
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@qcd.bzh
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : SYMESCOTO
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@qcd.bzh

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.