38003_PLU_20171218
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AGNIN"
Informations
Nom du document | DU_38003 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de AGNIN |
Maillage | 38003 AGNIN |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 25/09/2018 à 15:24 |
Publié le | 25/09/2018 à 15:55 |
Mis à jour le | 02/06/2020 à 11:32 |
Statut | Publié |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 38003_PLU_20171218 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-ec48b9298e5adf54ce551f7547eb60c9 |
Producteur | Julien DALLEMAGNE |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'AGNIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
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Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020. |
Emprise | [4.758398942400648,45.311030307192866,5.008417991655558,45.575881494560456] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 02/06/2020 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
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Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
Julien DALLEMAGNE
Téléphone : Aucun Courriel : jd@latitude-uep.com |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : jd@latitude-uep.com |
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Procédures en cours
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