57572_PLU_20110622

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REMILLY"


Informations

Nom du document DU_57572
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de REMILLY
Maillage 57572 REMILLY
Source Téléversement
Téléversé le 26/01/2023 à 10:01
Publié le 26/01/2023 à 10:47
Mis à jour le 26/01/2023 à 10:47
Statut
Version 2
Nom de l'archive 57572_PLU_20110622
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ec534e5252315f8e34585b17c668ad76
Producteur Mairie de REMIGNY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REMILLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 57572
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2011 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.331711,48.9831306,6.4393687,49.0295582]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57572_procedure_20110622.pdf Procédure
57572_rapport_20110622.pdf Rapport
57572_padd_20110622.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57572_prescription_surf_05_00_20110622.pdf Emplacement réservé
57572_reglement_20110622.pdf Règlement écrit
57572_reglement_graphique_1_20110622.pdf Règlement graphique 1
57572_reglement_graphique_2_20110622.pdf Règlement graphique 2
57572_info_surf_14_00_20110622.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
57572_liste_annexes_20110622.pdf Liste annexes
57572_plan_sup_20110622.pdf Plan sup
57572_orientations_amenagement_20110622.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de REMIGNY
Téléphone : Aucun
Courriel : reuilly.mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : reuilly.mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.