31459_PLU_20231114

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROQUESERIERE"


Informations

Nom du document DU_31459
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROQUESERIERE
Maillage 31459 ROQUESERIERE
Source Téléversement
Téléversé le 08/02/2024 à 15:21
Publié le 08/02/2024 à 15:34
Mis à jour le 08/02/2024 à 15:34
Statut
Version 3
Nom de l'archive 31459_PLU_20231114
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ec7ed36bccfb6fa3a6306f275a3db2d5
Producteur Mairie de Roqueseriere

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROQUESERIERE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31459
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.6082629,43.7082614,1.6597559,43.751233]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31459_procedure_20231114.pdf Procédure
31459_rapport_01_20231114.pdf Partie 01
31459_rapport_02_20231114.pdf Partie 02
31459_rapport_03_20231114.pdf Partie 03
31459_padd_20231114.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31459_reglement_20231114.pdf Règlement écrit
31459_reglement_graphique_20231114.pdf Règlement graphique
31459_notice_sanitaire_20231114.pdf Notice sanitaire
31459_schema_eaux_pluviales_20231114.pdf Schema eaux pluviales
31459_orientations_amenagement_1_20231114.pdf OAP 1
31459_orientations_amenagement_2_20231114.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.