21391_PLU_20230218

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARSANNAY-LE-BOIS"


Informations

Nom du document DU_21391
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MARSANNAY-LE-BOIS
Maillage 21391 MARSANNAY-LE-BOIS
Source Téléversement
Téléversé le 01/03/2023 à 15:11
Publié le 01/03/2023 à 15:37
Mis à jour le 01/03/2023 à 15:37
Statut
Version 3
Nom de l'archive 21391_PLU_20230218
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ec90e8eb37f4a8a3f09935130e30dce3
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MARSANNAY-LE-BOIS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 21391
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.0701036,47.4170263,5.1237418,47.4647168]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 01/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21391_procedure_20230218.pdf Procédure
21391_rapport_20230218.pdf Rapport
21391_padd_20230218.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21391_prescription_lin_07_20230218.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
21391_prescription_surf_05_20230218.pdf Emplacement réservé
21391_prescription_surf_19_20230218.pdf Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol
21391_reglement_20230218.pdf Règlement écrit
21391_reglement_graphique_20230218.pdf Règlement graphique
21391_info_lin_19_1_20230218.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21391_info_lin_19_2_20230218.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
21391_info_lin_19_3_20230218.pdf Info lin 19 3
21391_info_lin_19_4_20230218.pdf Info lin 19 4
21391_info_lin_19_5_20230218.pdf Info lin 19 5
21391_info_surf_04_1_20230218.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
21391_info_surf_14_20230218.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
21391_liste_sup_20230218.pdf Liste sup
21391_plan_sup_20230218.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@marsannay-le-bois.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@marsannay-le-bois.fr


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Procédures en cours

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