33259_PLU_20250703

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUGON-ET-L'ILE-DU-CARNAY"



Informations

Nom du document DU_33259
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LUGON-ET-L'ILE-DU-CARNAY
Maillage 33259 LUGON-ET-L'ILE-DU-CARNAY
Source Téléversement
Téléversé le 15/07/2025 à 14:38
Publié le 15/07/2025 à 15:05
Mis à jour le 15/07/2025 à 15:05
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 33259_PLU_20250703
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ecb6791d92cb1b4e69934f9b6fa8dc05
Producteur Mairie de Lugon et l'île de Carnay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LUGON-ET-L'ILE-DU-CARNAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 33259
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.598825,44.9320828,-0.3258609,44.9742023]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33259_procedure_20250703.pdf Procédure
33259_rapport_1_20250703.pdf Partie 1
33259_padd_20250703.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33259_reglement_20250703.pdf Règlement écrit
33259_reglement_graphique_1_20250703.pdf Règlement graphique 1
33259_info_lin_19_01_20250703.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
33259_info_surf_14_00_20250703.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
33259_info_surf_20_00_20250703.pdf Règlement local de publicité
33259_info_surf_27_00_20250703.pdf Plan d'exposition au bruit des aérodromes
33259_info_surf_99_00_OLD_20250703.pdf Info surf 99 00 OLD
33259_info_surf_99_00_PPR_20250703.pdf Info surf 99 00 PPR
33259_info_surf_99_00_aagv_20250703.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (aagv)
33259_info_surf_99_00_lotissement_20250703.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (lotissement)
33259_info_surf_99_00_zone_agri_20250703.pdf Info surf 99 00 zone agri
33259_liste_annexes_20250703.pdf Liste annexes
33259_liste_sup_20250703.pdf Liste sup
33259_plan_sup_20250703.pdf Plan sup
33259_OAP_1_20250703.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lugon et l'île de Carnay
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-de-lugon.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@mairie-de-lugon.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.