44173_PLU_20250925

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LUMINE-DE-CLISSON"


Informations

Nom du document DU_44173
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LUMINE-DE-CLISSON
Maillage 44173 SAINT-LUMINE-DE-CLISSON
Source Téléversement
Téléversé le 04/11/2025 à 14:57
Publié le 04/11/2025 à 15:27
Mis à jour le 04/11/2025 à 15:27
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 44173_PLU_20250925
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ecb7aa199045260782ecb282deb1a90e
Producteur Clisson Sèvre et Maine Agglo

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LUMINE-DE-CLISSON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 44173
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.4040746,47.0517956,-1.3252028,47.1071085]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/09/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
44173_procedure_20250925.pdf Procédure
44173_rapport_1_20250925.pdf Partie 1
44173_rapport_2_20250925.pdf Partie 2
44173_rapport_3_20250925.pdf Partie 3
44173_padd_20250925.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
44173_prescription_surf_07_01_20250925.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
44173_prescription_surf_16_01_20250925.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
44173_reglement_20250925.pdf Règlement écrit
44173_reglement_graphique_20250925.pdf Règlement graphique
44173_liste_sup_20250925.pdf Liste sup
44173_plan_sup_20250925.pdf Plan sup
44173_orientations_amenagement_20250925.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Clisson Sèvre et Maine Agglo
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@clissonsevremaine.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@clissonsevremaine.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.