66094_PLU_20210701

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LATOUR-BAS-ELNE"


Informations

Nom du document DU_66094
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LATOUR-BAS-ELNE
Maillage 66094 LATOUR-BAS-ELNE
Source Téléversement
Téléversé le 16/07/2024 à 09:54
Publié le 16/07/2024 à 13:03
Mis à jour le 16/07/2024 à 13:03
Statut
Version 12
Nom de l'archive 66094_PLU_20210701
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ed05359c4a4b81821663689baed24691
Producteur Mairie de Latour-Bas-Elne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LATOUR-BAS-ELNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66094
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.9904554,42.593469,3.022846,42.6148014]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66094_procedure_20210701.pdf Procédure
66094_rapport_1_20210701.pdf Partie 1
66094_rapport_2_20210701.pdf Partie 2
66094_rapport_3_20210701.pdf Partie 3
66094_rapport_4_20210701.pdf Partie 4
66094_padd_20191121.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66094_prescription_surf_02_20191121.pdf Secteur avec limitation de la constructibilité ou de l’occupation pour des raisons de nuisances ou de risques
66094_prescription_surf_05_20191121.pdf Emplacement réservé
66094_reglement_20210701.pdf Règlement écrit
66094_reglement_graphique_1_20191121.pdf Règlement graphique 1
66094_reglement_graphique_2_20191121.pdf Règlement graphique 2
66094_Dossiers_derogation_20170202.pdf Dossiers derogation
66094_Dossiers_derogation_20170616.pdf Dossiers derogation
66094_Notetechnique_reseaux_20191121.pdf Notetechnique reseaux
66094_Noticehydrauliquepluvial_20191121.pdf Noticehydrauliquepluvial
66094_annexes_sanitaires_20191121.pdf Annexes sanitaires
66094_declarationcloture_20240523.pdf Declarationcloture
66094_divisionfonciere_20240523.pdf Divisionfonciere
66094_info_surf_04_20191121.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
66094_info_surf_17_20191121.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
66094_info_surf_19_20191121.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
66094_info_surf_30_20191121.pdf Périmètre PUP
66094_info_surf_32_20191121.pdf Secteur à fiscalité particulière en application du L 331-14
66094_liste_sup_20191121.pdf Liste sup
66094_plan_sup_20191121.pdf Plan sup
66094_plandivisionfoncieres_20240523.pdf Plandivisionfoncieres
66094_orientations_amenagement_20191121.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.