55125_PLU_20190613

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONTRISSON"


Informations

Nom du document DU_55125
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CONTRISSON
Maillage 55125 CONTRISSON
Source Téléversement
Téléversé le 27/01/2021 à 11:09
Publié le 27/01/2021 à 15:37
Mis à jour le 27/01/2021 à 15:37
Statut
Version 4
Nom de l'archive 55125_PLU_20190613
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ed09ff3f13e1407b0885a72d60a50776
Producteur Contrisson

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONTRISSON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 27/01/2021.
Emprise [4.9138695,48.7869426,5.0004784,48.8188431]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/01/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55125_procedure_20190613.pdf Procédure
55125_rapport_1_20190613.pdf Partie 1
55125_rapport_2_20190613.pdf Partie 2
55125_PADD_20190613.pdf PADD
55125_reglement_1_20190613.pdf Reglement 1
55125_reglement_20190613.pdf Règlement écrit
55125_reglement_2_20190613.pdf Reglement 2
55125_asst_20190613.pdf Asst
55125_liste_sup_20190613.pdf Liste sup
55125_plan_sup_20190613.pdf Plan sup
55125_reseaux_20190613.pdf Reseaux
55125_orientations_amenagement_20190613.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Contrisson
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 55125 CONTRISSON depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.