38152_PLU_20251215

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ECLOSE-BADINIERES"


Informations

Nom du document DU_38152
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ECLOSE-BADINIERES
Maillage 38152 ECLOSE-BADINIERES
Source Téléversement
Téléversé le 06/03/2026 à 10:47
Publié le 11/03/2026 à 08:14
Mis à jour le 11/03/2026 à 08:14
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 38152_PLU_20251215
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-ed149ad8384cc059020a93fab7fe88ab
Producteur Mairie d'Eclose-Badinières
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ECLOSE-BADINIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38152
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.2640224,45.4754559,5.3327523,45.5248053]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
38152_procedure_20251215.pdf Procédure
38152_rapport_20251215.pdf Rapport
38152_PADD_20251215.pdf PADD
38152_prescription_surf_02_00_1_20251215.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
38152_prescription_surf_02_00_2_20251215.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
38152_prescription_surf_16_01_20251215.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
38152_reglement_20251215.pdf Règlement écrit
38152_reglement_graphique_20251215.pdf Règlement graphique
38152_info_surf_08_00_20251215.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
38152_info_surf_14_00_20251215.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
38152_info_surf_19_01_1_20251215.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
38152_info_surf_19_01_2_20251215.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
38152_info_surf_99_00_1_20251215.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
38152_info_surf_99_00_2_20251215.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
38152_info_surf_99_00_3_20251215.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
38152_liste_annexes_20250317.pdf Liste annexes
38152_liste_sup_20251215.pdf Liste sup
38152_plan_sup_20251215.pdf Plan sup
38152_oap_18_00_20251215.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Eclose-Badinières
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@eclose-badinieres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie d'Eclose-Badinières
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@eclose-badinieres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.