38087_PLU_20200128

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHASSE-SUR-RHONE"


Informations

Nom du document DU_38087
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHASSE-SUR-RHONE
Maillage 38087 CHASSE-SUR-RHONE
Source Inconnue
Téléversé le 11/02/2020 à 08:46
Publié le 17/02/2020 à 13:44
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 7
Nom de l'archive 38087_PLU_20200128
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ed154ca68a4bc0da2aab6517a83e30bf
Producteur Vienne Condrieu Agglomération

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHASSE-SUR-RHONE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.776508633415993,45.56617968432222,4.848978775836872,45.58981401128815]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38087_info_surf_14_20200128.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
38087_info_surf_38_20200128.pdf Info surf 38
38087_liste_sup_20200128.pdf Liste sup
38087_orientations_20200128.pdf Orientations
38087_padd_20200128.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38087_prescription_surf_02_1_20200128.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
38087_prescription_surf_02_2_20200128.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
38087_prescription_surf_02_3_20200128.pdf Prescription surf 02 3
38087_prescription_surf_07_20200128.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
38087_prescription_surf_19_20200128.pdf Secteur protégé en raison de la richesse du sol et du sous-sol
38087_procedure_20200128.pdf Procédure
38087_rapport_20200128.pdf Rapport
38087_reglement_20200128.pdf Règlement écrit
38087_reglement_graphique_20200128.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Vienne Condrieu Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : info@vienne-condrieu-agglomeration.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@vienne-condrieu-agglomeration.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.