47199_CC_20200511

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de PARDAILLAN"


Informations

Nom du document DU_47199
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de PARDAILLAN
Maillage 47199 PARDAILLAN
Source Téléversement
Téléversé le 10/05/2021 à 12:55
Publié le 20/05/2021 à 11:58
Mis à jour le 20/05/2021 à 11:58
Statut
Version 2
Nom de l'archive 47199_CC_20200511
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ed34bda9e58deb0892cc653da0c59b51
Producteur Mairie de Pardaillan

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PARDAILLAN. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 47199
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 20/05/2021.
Emprise [0.2288354,44.6371444,0.3061918,44.6960616]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/05/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
47199_procedure_20200511.pdf Procédure
47199_rapport_20200511.pdf Rapport
47199_patrimoine_protege_20200511.pdf Patrimoine protege
47199_plan_sup_20200511.pdf Plan sup
47199_sectorisation_graphique_20200511.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pardaillan
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.pardaillan@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.pardaillan@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.