17296_PLU_20190516

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RETAUD"


Informations

Nom du document DU_17296
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de RETAUD
Maillage 17296 RETAUD
Source Téléversement
Téléversé le 13/08/2020 à 12:03
Publié le 17/09/2020 à 10:02
Mis à jour le 17/09/2020 à 10:02
Statut
Version 1
Nom de l'archive 17296_PLU_20190516
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ed3624893f298335471da0a7d406cc4b
Producteur Mairie de Rétaud

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de RETAUD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/09/2020.
Emprise [-0.7724633,45.6526317,-0.6851261,45.700144]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/09/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities Information
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities Download
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ Download
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17296_procedure_20190516.pdf Procédure
17296_rapport_20190516.pdf Rapport
17296_padd_20190516.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17296_prescription_pct_16_01_20190516.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
17296_prescription_surf_03_00_20190516.pdf Secteur avec disposition de reconstruction / démolition
17296_prescription_surf_07_01_20190516.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
17296_reglement_20190516.pdf Règlement écrit
17296_reglement_graphique_20190516.pdf Règlement graphique
17296_info_surf_04_20190516.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
17296_liste_plan_sup_20190516.pdf Liste plan sup
17296_plan_assainissement_20190516.pdf Plan assainissement
17296_plan_eau_potable_20190516.pdf Plan eau potable
17296_zonage_assainissement_collectif_20190516.pdf Zonage assainissement collectif
17296_orientations_amenagement_20190516.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Rétaud
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.retaud@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.retaud@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.