59222_PLU_20190207

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FAUMONT"



Informations

Nom du document DU_59222
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de FAUMONT
Maillage 59222 FAUMONT
Source Téléversement
Téléversé le 30/08/2021 à 10:11
Publié le 30/08/2021 à 12:12
Mis à jour le 30/08/2021 à 12:12
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 59222_PLU_20190207
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ed55fab7c05ce0d398e9df6a51b96e3b
Producteur Mairie de Faumont

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FAUMONT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 59222
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 30/08/2021.
Emprise [3.10014,50.4335867,3.1667968,50.4669679]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 30/08/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
59222_procedure_20190207.pdf Procédure
59222_rapport_1_20190207.pdf Partie 1
59222_rapport_2_20190207.pdf Partie 2
59222_padd_20190207.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59222_reglement_20190207.pdf Règlement écrit
59222_reglement_graphique_1_20190207.pdf Règlement graphique 1
59222_reglement_graphique_2_20190207.pdf Règlement graphique 2
59222_reglement_graphique_3_20190207.pdf Règlement graphique 3
59222_annexe_1_20190207.pdf Annexe 1
59222_annexe_2_20190207.pdf Annexe 2
59222_annexe_3_20190207.pdf Annexe 3
59222_info_surf_16_00_20190207.pdf Site archéologique
59222_info_surf_19_01_1_20190207.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
59222_info_surf_19_01_2_20190207.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
59222_info_surf_19_01_3_20190207.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
59222_notice_MS_20190207.pdf Notice MS
59222_plan_environnement_20190207.pdf Plan environnement
59222_plan_sup_20190207.pdf Plan sup
59222_orientations_amenagement_20190207.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Faumont
Téléphone : Aucun
Courriel : s.six@faumont.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : s.six@faumont.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.