76026_PLU_20250319

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARQUES-LA-BATAILLE"



Informations

Nom du document DU_76026
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ARQUES-LA-BATAILLE
Maillage 76026 ARQUES-LA-BATAILLE
Source Téléversement
Téléversé le 06/06/2025 à 10:02
Publié le 06/06/2025 à 16:33
Mis à jour le 06/06/2025 à 16:33
Statut
Version 3
Nom de l'archive 76026_PLU_20250319
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ed6f9591de76161ed7ea75d2d4680b31
Producteur Mairie d'Arques-la-Bataille

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ARQUES-LA-BATAILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 76026
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.0687961,49.8595608,1.2063649,49.8989548]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
76026_procedure_20250319.pdf Procédure
76026_rapport_20250319.pdf Rapport
76026_rapport_2_20250319.pdf Partie 2
76026_padd_20250319.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
76026_reglement_20250319.pdf Règlement écrit
76026_reglement_graphique_1_20250319.pdf Règlement graphique 1
76026_reglement_graphique_2_20250319.pdf Règlement graphique 2
76026_reglement_graphique_3_20250319.pdf Règlement graphique 3
76026_annexe_liste_sup_20250319.pdf Annexe liste sup
76026_annexe_peb_20250319.pdf Annexe peb
76026_annexe_phonique_20250319.pdf Annexe phonique
76026_annexe_plan_aep_20250319.pdf Annexe plan aep
76026_annexe_plan_ass_20250319.pdf Annexe plan ass
76026_annexe_plan_sup_20250319.pdf Annexe plan sup
76026_annexe_sanitaire_20250319.pdf Annexe sanitaire
76026_ppri_vallee_arques_20250319.pdf Ppri vallee arques
76026_tableau_indice_cavites_20250319.pdf Tableau indice cavites
76026_titre_20250319.pdf Titre
76026_orientations_amenagement_20250319.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Arques-la-Bataille
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-arques-la-bataille.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-arques-la-bataille.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.