54159_PLU_20190702

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOMBASLE-SUR-MEURTHE"



Informations

Nom du document DU_54159
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOMBASLE-SUR-MEURTHE
Maillage 54159 DOMBASLE-SUR-MEURTHE
Source Téléversement
Téléversé le 17/11/2022 à 09:19
Publié le 17/11/2022 à 11:09
Mis à jour le 17/11/2022 à 11:09
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 54159_PLU_20190702
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ed979240ad87152ddc3bef7fd1f84e8b
Producteur Mairie de Dombasle

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOMBASLE-SUR-MEURTHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 54159
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/11/2022.
Emprise [6.3344307,48.5997636,6.3881555,48.6418222]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/11/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
54159_procedure_20190702.pdf Procédure
54159_rapport_20190702.pdf Rapport
54159_padd_20190702.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54159_prescription_pct_07_20190702.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
54159_prescription_surf_05_20190702.pdf Emplacement réservé
54159_prescription_surf_99_1_20190702.pdf Autre : affectation des sols et destination des constructions
54159_prescription_surf_99_2_20190702.pdf Autre : zones naturelles, agricoles ou forestières
54159_prescription_surf_99_3_20190702.pdf Autre : mixité sociale et fonctionnelle en zones urbaines ou à urbaniser
54159_prescription_surf_99_4_20190702.pdf Autre : qualité du cadre de vie
54159_reglement_20190702.pdf Règlement écrit
54159_reglement_graphique_20190702.pdf Règlement graphique
54159_arrete_DREAL_20190702.pdf Arrete DREAL
54159_info_lin_19_aep_20190702.pdf Info lin 19 aep
54159_info_lin_19_eu_20190702.pdf Info lin 19 eu
54159_info_pct_19_dechets_20190702.pdf Info pct 19 dechets
54159_info_surf_02_20190702.pdf Zone d'aménagement concerté
54159_info_surf_04_20190702.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
54159_info_surf_14_20190702.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
54159_info_surf_14_texte_20190702.pdf Info surf 14 texte
54159_info_surf_17_20190702.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
54159_plan_sup_20190702.pdf Plan sup
54159_texte_ann_san_20190702.pdf Texte ann san
54159_orientations_amenagement_1_20190702.pdf OAP 1
54159_orientations_amenagement_2_20190702.pdf OAP 2
54159_orientations_amenagement_3_20190702.pdf OAP 3
54159_orientations_amenagement_4_20190702.pdf OAP 4
54159_orientations_amenagement_5_20190702.pdf OAP 5

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Dombasle
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-dombasle.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@ville-dombasle.fr


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Procédures en cours

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