65104_PLU_20191009

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOULIN"


Informations

Nom du document DU_65104
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOULIN
Maillage 65104 BOULIN
Source Inconnue
Téléversé le 07/01/2020 à 18:07
Publié le 22/01/2020 à 16:41
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 3
Nom de l'archive 65104_PLU_20191009
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-eda0f4d5d9987f4362a6e375aa3cde71
Producteur Mairie de Boulin

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOULIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.1248817032966939,43.243500808884676,0.1454242259145844,43.26525411643777]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
65104_PPR_20191009.pdf PPR
65104_info_lin_19_01_20191009.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
65104_info_surf_04_00_20191009.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
65104_info_surf_19_00_20191009.pdf Info surf 19 00
65104_info_surf_37_00_20191009.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
65104_liste_annexes_20191009.pdf Liste annexes
65104_liste_sup_20191009.pdf Liste sup
65104_orientations_amenagement_20191009.pdf OAP
65104_padd_20191009.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
65104_plan_SUP_20191009x.pdf Plan SUP
65104_prescription_surf_05_00_20191009.pdf Emplacement réservé
65104_procedure_20191009.pdf Procédure
65104_rapport_1_20191009.pdf Partie 1
65104_reglement_20191009.pdf Règlement écrit
65104_reglement_graphique_20191009.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Boulin
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.boulin@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.boulin@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.