42033_PLU_20170124

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LE CERGNE"


Informations

Nom du document DU_42033
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LE CERGNE
Maillage 42033 LE CERGNE
Source Téléversement
Téléversé le 17/05/2022 à 16:28
Publié le 17/05/2022 à 23:22
Mis à jour le 17/05/2022 à 23:22
Statut
Version 4
Nom de l'archive 42033_PLU_20170124
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-edbc09805777767ad051c60cf887c23d
Producteur Mairie de LE CERGNE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE CERGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42033
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 17/05/2022.
Emprise [4.2812379,46.1059808,4.3220019,46.1342041]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/05/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42033_procedure_20170124.pdf Procédure
42033_rapport_20170124.pdf Rapport
42033_padd_20170124.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42033_reglement_20170124.pdf Règlement écrit
42033_info_lin_19_aep1.pdf Info lin 19
42033_info_lin_19_aep2.pdf Info lin 19
42033_info_lin_19_eu.pdf Info lin 19
42033_info_pct_16_archeologie.pdf Info pct 16
42033_liste_SUP_20170124.pdf Liste SUP
42033_plan_SUP_20170124.pdf Plan SUP
42033_orientations_amenagement_20170124.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de LE CERGNE
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 42033 LE CERGNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.