57160_PLU_20200224

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CREUTZWALD"



Informations

Nom du document DU_57160
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CREUTZWALD
Maillage 57160 CREUTZWALD
Source Téléversement
Téléversé le 15/12/2021 à 13:02
Publié le 15/12/2021 à 14:15
Mis à jour le 15/12/2021 à 14:15
Statut
Version 1
Nom de l'archive 57160_PLU_20200224
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-edce327f4e1cd7d2703f7d02d3b1be25
Producteur Commune de CREUTZWALD

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CREUTZWALD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 57160
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 15/12/2021.
Emprise [6.625625,49.1763773,6.731596,49.2460822]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 15/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
57160_procedure_20200224.pdf Procédure
57160_rapport_20200224.pdf Rapport
57160_padd_20200224.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
57160_prescription_surf_05_00_20200224.pdf Emplacement réservé
57160_reglement_20200224.pdf Règlement écrit
57160_reglement_graphique_20200224.pdf Règlement graphique
57160_info_lin_19_01_20200224.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
57160_info_surf_02_00_20200224.pdf Zone d'aménagement concerté
57160_info_surf_04_00_20200224.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
57160_info_surf_14_00_20200224.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
57160_info_surf_19_01_20200224.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
57160_liste_annexes_20200224.pdf Liste annexes
57160_liste_sup_20200224.pdf Liste sup
57160_plan_sup_20200224.pdf Plan sup
57160_orientations_amenagement_20200224.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de CREUTZWALD
Téléphone : Aucun
Courriel : ville@creutzwald.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ville@creutzwald.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.