55200_PLU_20240724

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FROMEREVILLE-LES-VALLONS"



Informations

Nom du document DU_55200
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FROMEREVILLE-LES-VALLONS
Maillage 55200 FROMEREVILLE-LES-VALLONS
Source Téléversement
Téléversé le 08/10/2024 à 16:10
Publié le 11/10/2024 à 10:17
Mis à jour le 11/10/2024 à 10:17
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 55200_PLU_20240724
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-edcf17dc6082a066adddd6d763509f29
Producteur Communauté d'Agglomération du Grand Verdun

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FROMEREVILLE-LES-VALLONS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 55200
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [5.2551897,49.1367215,5.3307553,49.1949673]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 11/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d’urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2018/04/180417_Standard_CNIG_PLU_v2017.pdf OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
55200_procedure_20240724.pdf Procédure
55200_rapport_20240724.pdf Rapport
55200_padd_20240724.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
55200_prescription_lin_47_01_20240724.pdf Réseaux publics d'eau
55200_prescription_lin_47_03_20240724.pdf Réseaux publics d'assainissement
55200_prescription_surf_02_00_20240724.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
55200_reglement_20240724.pdf Règlement écrit
55200_reglement_graphique_20240724.pdf Règlement graphique
55200_annexe_sanitaire_99_20240724.pdf Annexe sanitaire 99
55200_liste_sup_20240724.pdf Liste sup
55200_plan_sup_20240724.pdf Plan sup
55200_orientations_amenagement_20240724.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'Agglomération du Grand Verdun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@grandverdun.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@grandverdun.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.