2B059_CC_20110309

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de CANAVAGGIA"


Informations

Nom du document DU_2B059
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de CANAVAGGIA
Maillage 2B059 CANAVAGGIA
Source Téléversement
Téléversé le 07/03/2025 à 11:19
Publié le 07/03/2025 à 11:45
Mis à jour le 07/03/2025 à 11:45
Statut
Version 2
Nom de l'archive 2B059_CC_20110309
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-edd0634598ced9d752aeee9cbffc7bfb
Producteur Commune de Canavaggia

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CANAVAGGIA. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 2B059
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 10/11/2022. Ce lot de données produit en 2011 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [9.1795314,42.4693627,9.2888042,42.5284751]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/03/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
2B059_procedure_20110309.pdf Procédure
2B059_rapport_20110309.pdf Rapport
2B059_info_surf_19_01_20110309.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
2B059_liste_annexes_20110309.pdf Liste annexes
2B059_liste_sup_20110309.pdf Liste sup
2B059_sectorisation_graphique_1_20110309.pdf Sectorisation graphique 1
2B059_sectorisation_graphique_2_20110309.pdf Sectorisation graphique 2
2B059_sectorisation_graphique_3_20110309.pdf Sectorisation graphique 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Canavaggia
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.canavaggia@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.canavaggia@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.