69222_PLU_20211018

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAURENT-D'OINGT"


Informations

Nom du document DU_69222
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAURENT-D'OINGT
Maillage 69222 SAINT-LAURENT-D'OINGT
Source Téléversement
Téléversé le 16/03/2022 à 11:45
Publié le 16/03/2022 à 14:10
Mis à jour le 16/03/2022 à 14:10
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 69222_PLU_20211018
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-eddaa0ef37b596d643670a4486871d84
Producteur Commune du Val d'Oingt

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LAURENT-D'OINGT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 69222
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/03/2022.
Emprise [4.537902,45.9195,4.58539,45.9738577]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/03/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
69222_procedure_20211018.pdf Procédure
69222_rapport_20211018.pdf Rapport
69222_padd_20211018.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69222_prescription_surf_02_1_20211018.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69222_prescription_surf_02_2_20211018.pdf Secteur avec conditions spéciales de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
69222_prescription_surf_05_1_20211018.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
69222_reglement_20211018.pdf Règlement écrit
69222_reglement_graphique_20211018.pdf Règlement graphique
69222_info_surf_19_1_20211018.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
69222_liste_sup_20211018.pdf Liste sup
69222_orientations_amenagement_20211018.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune du Val d'Oingt
Téléphone : Aucun
Courriel : benoit.deneux@valdoingt.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : benoit.deneux@valdoingt.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.