15066_CC_20201211

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de LE FALGOUX"


Informations

Nom du document DU_15066
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de LE FALGOUX
Maillage 15066 LE FALGOUX
Source Téléversement
Téléversé le 24/05/2023 à 11:11
Publié le 24/05/2023 à 20:34
Mis à jour le 24/05/2023 à 20:34
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 15066_CC_20201211
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ede0ca9979de98d474f224d7ba9ee6aa
Producteur Mairie Le Falgoux

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE FALGOUX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 15066
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2020 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.5838603,45.1035331,2.6759317,45.1805777]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
15066_procedure_20201211.pdf Procédure
15066_rapport_1_20201211.pdf Partie 1
15066_rapport_2_20201211.pdf Partie 2
15066_rapport_3_20201211.pdf Partie 3
15066_rapport_4_20201211.pdf Partie 4
15066_info_surf_25_00_20201211.pdf Périmètre de protection des espaces agricoles et naturels périurbain
15066_liste_annexes_20201211.pdf Liste annexes
15066_liste_sup_20201211.pdf Liste sup
15066_plan_sup_1_20201211.pdf Plan sup 1
15066_plan_sup_2_20201211.pdf.pdf Plan sup 2
15066_reglement_graphique_20201211.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie Le Falgoux
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lefalgoux@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.lefalgoux@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.