31515_PLU_20130314

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-RUSTICE"


Informations

Nom du document DU_31515
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-RUSTICE
Maillage 31515 SAINT-RUSTICE
Source Inconnue
Téléversé le 07/09/2016 à 14:59
Publié le 07/09/2016 à 15:18
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 31515_PLU_20130314
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ede1fa4c03295dedf45c4c9b3a706544
Producteur Mairie

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-RUSTICE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.3117615096589605,43.793842823654245,1.3443777558086287,43.811151273073634]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31515_rapport_20130314.pdf Rapport
31515_padd_20130314.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31515_reglement_20130314.pdf Règlement écrit
31515_info_ponct_16_20130314.pdf Info ponct 16
31515_info_surf_04_20130314.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
31515_prescription_surf_05_1_20130314.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
31515_schema_assainissement_20130314.pdf Schema assainissement
31515_tableau_SUP_20130314.pdf Tableau SUP
31515_orientations_amenagement_20130314.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saint.rustice@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.saint.rustice@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.