01149_PLU_20181106

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOUVRES"


Informations

Nom du document DU_01149
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOUVRES
Maillage 01149 DOUVRES
Source Inconnue
Téléversé le 26/07/2019 à 15:15
Publié le 27/07/2019 à 09:06
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 01149_PLU_20181106
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-eded6d9f11b3f220f0a1af5a9d4a0512
Producteur DDT de l'Ain unité SIG

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOUVRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.347100792316195,45.97378336204506,5.397791953580101,46.00647267131097]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
01149_liste_sup_20090112.pdf Liste sup
01149_orientations_amenagement_20090112.pdf OAP
01149_padd_20090112.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
01149_plan_pprn_20050215.pdf Plan pprn
01149_plan_pprn_modif_20140120.pdf Plan pprn modif
01149_prescription_surf_05_20181106.pdf Emplacement réservé
01149_rapport_20090112.pdf Rapport
01149_rapport_20181106.pdf Rapport
01149_rapport_pprn_20050215.pdf Rapport pprn
01149_reglement_20181106.pdf Règlement écrit
01149_reglement_graphique_20181106.pdf Règlement graphique
01149_reglement_graphique_bourg_20181106.pdf Reglement graphique bourg
01149_reglement_pprn_20050215.pdf Reglement pprn

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : DDT de l'Ain unité SIG
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : ddt-geomatique@ain.gouv.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 01149 DOUVRES depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.