66205_PLU_20230919

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TAUTAVEL"


Informations

Nom du document DU_66205
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de TAUTAVEL
Maillage 66205 TAUTAVEL
Source Téléversement
Téléversé le 06/10/2023 à 15:58
Publié le 06/10/2023 à 17:06
Mis à jour le 06/10/2023 à 17:06
Statut
Version 2
Nom de l'archive 66205_PLU_20230919
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-edfc1901e84b409da16674859b3a5ed2
Producteur Perpignan Méditerranée Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de TAUTAVEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 66205
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.6359805,42.7808526,2.7951689,42.8518812]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
66205_procedure_20230919.pdf Procédure
66205_rapport_20200206.pdf Rapport
66205_padd_20120420.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
66205_prescription_surf_05_20120420.pdf Emplacement réservé
66205_reglement_20200206.pdf Règlement écrit
66205_reglement_graphique_20200206.pdf Règlement graphique
66205_PPR_20060705.pdf PPR
66205_ZPPA_20230919.pdf ZPPA
66205_annexes_sanitaires_20120404.pdf Annexes sanitaires
66205_info_surf_14_20121226.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
66205_liste_SUP_20230919.pdf Liste SUP
66205_plan_SUP_20230919.pdf Plan SUP
66205_plans_AEP_20100728.pdf Plans AEP
66205_plans_EP_20100728.pdf Plans EP
66205_plans_EU_20100728.pdf Plans EU
66205_roc_de_jau_20090601.pdf Roc de jau
66205_schema_alim_eau_potable_20031201.pdf Schema alim eau potable
66205_schema_amgturbain_rivedroite_20090601.pdf Schema amgturbain rivedroite
66205_zonage_PPR_20060705.pdf Zonage PPR
66205_zonage_assainissement_20100811.pdf Zonage assainissement
66205_orientations_20200206.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Perpignan Méditerranée Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.sig@perpignan-mediterranee.org
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme.sig@perpignan-mediterranee.org


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.