17397_PLU_20221129

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAVINIEN"


Informations

Nom du document DU_17397
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAVINIEN
Maillage 17397 SAINT-SAVINIEN
Source Téléversement
Téléversé le 18/10/2023 à 10:33
Publié le 18/10/2023 à 11:03
Mis à jour le 18/10/2023 à 11:03
Statut
Version 1
Nom de l'archive 17397_PLU_20221129
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-edfe6f0c172c6a6aa8926ea555de2bd3
Producteur Mairie - Saint Savinien

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SAVINIEN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17397
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.7515251,45.8385668,-0.6237483,45.9250423]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/10/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17397_procedure_20221129.pdf Procédure
17397_rapport_20221129.pdf Rapport
17397_padd_20221129.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17397_reglement_20221129.pdf Règlement écrit
17397_reglement_graphique_20221129.pdf Règlement graphique
17397_annexes_20221129.pdf Annexes
17397_info_surf_19_01_1_20221129.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
17397_info_surf_19_01_2_20221129.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
17397_info_surf_99_00_20221129.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
17397_liste_sup_20221129.pdf Liste sup
17397_plan_sup_20221129.pdf Plan sup
17397_presc_pct_07_01_20221129.pdf Presc pct 07 01
17397_orientations_amenagement_20221129.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie - Saint Savinien
Téléphone : 05 46 90 20 03
Courriel : mairie@saintsavinien.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 05 46 90 20 03
Courriel : mairie@saintsavinien.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.