31391_PLU_20191126

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTSAUNES"


Informations

Nom du document DU_31391
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTSAUNES
Maillage 31391 MONTSAUNES
Source Inconnue
Téléversé le 07/01/2020 à 17:35
Publié le 08/01/2020 à 22:37
Mis à jour le 09/12/2021 à 15:45
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 2
Nom de l'archive 31391_PLU_20191126
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-ee045d842cfb3126018848b31e6925e5
Producteur Mairie de Montsaunes
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.