30217_PLU_20251219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROCHEFORT-DU-GARD"


Informations

Nom du document DU_30217
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROCHEFORT-DU-GARD
Maillage 30217 ROCHEFORT-DU-GARD
Source Téléversement
Téléversé le 06/01/2026 à 08:36
Publié le 06/01/2026 à 10:53
Mis à jour le 06/01/2026 à 10:53
Statut Publié
Version 8
Nom de l'archive 30217_PLU_20251219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ee04acfa2a5aadb9578922f4c02ad217
Producteur Mairie de Rochefort-du-Gard

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROCHEFORT-DU-GARD. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30217
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.6188075,43.9504761,4.745052,44.0176607]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 23/03/2017
Date de publication :
Date de révision : 19/12/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30217_procedure_20251219.pdf Procédure
30217_rapport_20251219.pdf Rapport
30217_padd_20251219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30217_prescription_surf_05_20251219.pdf Emplacement réservé
30217_reglement_20251219.pdf Règlement écrit
30217_reglement_graphique_20251219.pdf Règlement graphique
30217_info_lin_19_01_aep_20251219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (aep)
30217_info_lin_19_01_ep_20251219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (ep)
30217_info_lin_19_01_eu_20251219.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (eu)
30217_info_surf_02_20251219.pdf Zone d'aménagement concerté
30217_info_surf_12_20251219.pdf Périmètre de sursis à statuer
30217_info_surf_14_20251219.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
30217_liste_annexes_20251219.pdf Liste annexes
30217_liste_sup_20251219.pdf Liste sup
30217_notice_annexes_sanitaires_20251219.pdf Notice annexes sanitaires
30217_plan_sup_20251219.pdf Plan sup
30217_orientations_amenagement_20251219.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Rochefort-du-Gard
Téléphone : 0490269994
Courriel : mairie@rdg30650.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0490269994
Courriel : pascal.ruiz@rdg30650.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.