17344_PLU_20251127

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-HILAIRE-DE-VILLEFRANCHE"


Informations

Nom du document DU_17344
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-HILAIRE-DE-VILLEFRANCHE
Maillage 17344 SAINT-HILAIRE-DE-VILLEFRANCHE
Source Téléversement
Téléversé le 03/02/2026 à 10:25
Publié le 03/02/2026 à 10:50
Mis à jour le 03/02/2026 à 10:50
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 17344_PLU_20251127
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ee0f1097735a957d86e331e1264b59c9
Producteur Mairie de Saint hilaire de villefranche

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-HILAIRE-DE-VILLEFRANCHE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 17344
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-0.5804682,45.8279993,-0.4938207,45.8842892]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 27/11/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
17344_procedure_20251127.pdf Procédure
17344_rapport_20251127.pdf Rapport
17344_padd_20251127.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
17344_reglement_20251127.pdf Règlement écrit
17344_reglement_graphique_20240306.pdf Règlement graphique
17344_reglement_graphique_20251127.pdf Règlement graphique
17344_annexe_sanitaire_20240306.pdf Annexe sanitaire
17344_doc_sup_20240306.pdf Doc sup
17344_elements_changement_destination_20240306.pdf Elements changement destination
17344_elements_patrimoine_20240306.pdf Elements patrimoine
17344_etude_hydro_20240306.pdf Etude hydro
17344_plan_reseau_eau_20240306.pdf Plan reseau eau
17344_plan_sup_20240306.pdf Plan sup
17344_tableau_surface_20240306.pdf Tableau surface
17344_orientations_amenagement_20251127.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Saint hilaire de villefranche
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@sainthilairedevillefranche.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@sainthilairedevillefranche.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.