77506_PLU_20210730

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VILLEMER"


Informations

Nom du document DU_77506
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de VILLEMER
Maillage 77506 VILLEMER
Source Téléversement
Téléversé le 08/11/2021 à 13:08
Publié le 16/06/2022 à 13:56
Mis à jour le 16/06/2022 à 13:56
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 77506_PLU_20210730
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ee1cbac3dd6a1f8a053fc3b173c7f30e
Producteur Commune de Villemer

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VILLEMER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77506
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 16/06/2022.
Emprise [2.773196,48.2800636,2.8718594,48.3229577]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77506_procedure_20210730.pdf Procédure
77506_rapport_20210730.pdf Rapport
77506_padd_20210730.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
77506_reglement_20210730.pdf Règlement écrit
77506_reglement_graphique_20210730.pdf Règlement graphique
77506_classement_bruit_20210730.pdf Classement bruit
77506_courseau_20210730.pdf Courseau
77506_liste_sup_20210730.pdf Liste sup
77506_note_sanitaire_20210730.pdf Note sanitaire
77506_plans_aep_20210730.pdf Plans aep
77506_protection_aqueduc_20210730.pdf Protection aqueduc
77506_protection_lisieres_boisees_20210730.pdf Protection lisieres boisees
77506_zones_humides_20210730.pdf Zones humides
77506_orientations_amenagement_1_20210730.pdf OAP 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Villemer
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.villemer@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.villemer@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.