54314_PLU_20260305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEXY"



Informations

Nom du document DU_54314
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LEXY
Maillage 54314 LEXY
Source Téléversement
Téléversé le 20/04/2026 à 17:12
Publié le 20/04/2026 à 17:39
Mis à jour le 20/04/2026 à 17:39
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 54314_PLU_20260305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-ee2e82a14fa08665db5dafe1c8999f92
Producteur Mairie de Lexy
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEXY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 54314
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.709055,49.4866296,5.7517643,49.5169577]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/03/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
54314_procedure_20260305.pdf Procédure
54314_rapport_1_20260305.pdf Partie 1
54314_rapport_2_20260305.pdf Partie 2
54314_rapport_3_20260305.pdf Partie 3
54314_padd_20260305.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
54314_prescription_pct_07_00_20260305.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
54314_prescription_surf_02_00_1_20260305.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (1)
54314_prescription_surf_02_00_2_20260305.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (2)
54314_prescription_surf_02_00_3_20260305.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général (3)
54314_prescription_surf_05_00_20260305.pdf Emplacement réservé
54314_reglement_20260305.pdf Règlement écrit
54314_reglement_graphique_20260305.pdf Règlement graphique
54314_avis_MRAE_20260305.pdf Avis MRAE
54314_info_lin_19_01_1_20260305.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
54314_info_lin_19_01_2_20260305.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
54314_info_surf_04_00_20260305.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
54314_info_surf_14_00_1_20260305.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
54314_info_surf_14_00_2_20260305.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
54314_info_surf_19_01_20260305.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
54314_info_surf_38_00_20260305.pdf Secteurs d'information sur les sols
54314_liste_sup_20260305.pdf Liste sup
54314_plan_sup_20260305.pdf Plan sup
54314_orientations_amenagement_20260305.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Lexy
Téléphone : Aucun
Courriel : commune.de.lexy@mairielexy.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Lexy
Téléphone : Aucun
Courriel : denis.pethe@mairielexy.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.