38290_PLU_20231030

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PACT"


Informations

Nom du document DU_38290
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PACT
Maillage 38290 PACT
Source Téléversement
Téléversé le 20/11/2023 à 10:41
Publié le 20/11/2023 à 11:03
Mis à jour le 20/11/2023 à 11:03
Statut
Version 7
Nom de l'archive 38290_PLU_20231030
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ee602d0db37b7ba265cfc95a19823024
Producteur CC Entre Bièvre et Rhône

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PACT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38290
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 19/04/2013. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.957374,45.3375311,5.015921,45.3688394]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 20/11/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38290_rapport_20231030.pdf Rapport
38290_padd_20231030.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38290_reglement_20231030.pdf Règlement écrit
38290_annexes_20231030.pdf Annexes

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Entre Bièvre et Rhône
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@entre-bievreetrhone.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@entre-bievreetrhone.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.