86053_PLU_20111121

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPIGNY EN ROCHEREAU"


Informations

Nom du document DU_86053
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPIGNY EN ROCHEREAU
Maillage 86053 CHAMPIGNY EN ROCHEREAU
Source Téléversement
Téléversé le 05/10/2022 à 11:18
Publié le 02/02/2026 à 12:07
Mis à jour le 02/02/2026 à 12:07
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 86053_PLU_20111121
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-ee608387b74ad552f664fac4a6847473
Producteur Commune de CHAMPIGNY-LE-SEC

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPIGNY EN ROCHEREAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 86053
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2011 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [0.1033526,46.7022921,0.2101625,46.745908]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 21/11/2011

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
86053_procedure_20111121.pdf Procédure
86053_rapport_20111121.pdf Rapport
86053_padd_20111121.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
86053_prescription_surf_07_00_20111121.pdf Patrimoine bâti, paysager ou éléments de paysages à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural ou écologique
86053_prescription_surf_31_00_20111121.pdf Evaluation des incidences au titre de Natura 2000
86053_reglement_20111121.pdf Règlement écrit
86053_reglement_graphique_20111121.pdf Règlement graphique
86053_annexes_20111121.pdf Annexes
86053_info_lin_19_01_1_aep_20111121.pdf Plan réseau Eau potable et incendie
86053_info_lin_19_01_2_eu_20111121.pdf Plan réseau eu
86053_info_surf_17_00_20111121.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
86053_info_surf_19_01_3_eu_20111121.pdf Etude d'Assainissement
86053_info_surf_99_00_20111121.pdf Situation agricole
86053_liste_sup_20111121.pdf Liste des Servitudes d'Utilité Publique
86053_notice_sanitaire_20111121.pdf Notice sanitaire
86053_plan_sup_20111121.pdf Plan des Servitudes d'Utilité Publique
86053_orientations_amenagement_1_20111121.pdf Orientation d'Aménagement

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de CHAMPIGNY-LE-SEC
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@champignyenrochereau.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@champignyenrochereau.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.